Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBOIS D HONNEUR
Establissements Henri Maire

Numéro de dépôt :
936306
Date de dépôt :
14/10/1975
Lieu de dépôt :
Salins-les-Bains

Présentation de la marque ARBOIS D HONNEUR

Déposée le 14 octobre 1975 par Establissements Henri Maire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Salins-les-Bains), la marque française « ARBOIS D HONNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Establissements Henri Maire domicilié(e) (soc. an.), Château Montfort,arbois (Jura). - France.

La marque ARBOIS D HONNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ARBOIS D HONNEUR est expirée depuis le 14 octobre 1985.

Establissements Henri Maire a également déposé les autres marques suivantes : FONGARELLE , VIN D HONNEUR HENRI MAIRE , VIN FOU D HONNEUR


Establissements Henri Maire - (soc. an.), Château Montfort,arbois (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-484

Vins et vins mousseux.